Mentions légales

Mentions légales

ACADEMIE DE FLAMENCO D’ARLES (ASSISTEC)
1 AVENUE DE HONGRIE 13200 ARLES
contact@solocompas.fr

Maintenance
EI. Emilie BORASO / BIZERRE
14 rue d’albenas
30000 Nîmes

Hébergement
PLANETHOSTER
4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
FR:+33 1 76 60 41 43
www.planethoster.com

Droits d’auteur
La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de l’Académie de Flamenco d’Arles. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de l’Académie de Flamenco d’Arles.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de l’Académie de Flamenco d’Arles est régie par le droit français.


Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site Internet et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Académie de Flamenco d’Arles.
Ce Site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. l’Académie de Flamenco d’Arles décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.


Traitement des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. l’Académie de Flamenco d’Arles conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de l’Académie de Flamenco d’Arles.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

Académie de Flamenco d’Arles
1 av. de Hongrie
13200 Arles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à faciliter le traitement de votre demande par les services municipaux de l’Académie de Flamenco d’Arles.